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Ordre du jour du 6 & 7 novembre 2025 #CSEC 🕔
[ #FranceTravail ] L’ordre du jour du Comité Social Économique Central ( #CSEC) de France Travail le 06 et 07 novembre 2025 Rejoignez le syndicat régional de la CGT France Travail de #BourgogneFrancheComté Je télécharge mon bulletin d’adhésion (à compléter, à rénvoyer) ⤵ https://cgtftbfc.syndicatcgt.fr/comment-se-syndiquer/#cgt #cgtfrancetravail #bfc #servicepublic
Elections CCPLU et des CCPN
A France Travail, grâce à sa parfaite connaissance du statut, la CGT défend pied à pied les intérêts et droits des agent.es de droit public à tous les niveaux (instances paritaires nationales et locales, directions générales – régionales – locales, […]
Accord O.A.T.T 🧩
Cet accord régit les dispositions en matière d’horaire variable ou collectif, de durée et d’aménagement du temps de travail, de planification, de Compte Epargne-temps et de déplacement. accord_oatt_15213-1 Nombre de jours RTT : 15 jours proratisés selon la quotité de travail […]
Accord Intéressement 2025 ⁉
Accord intéressement 2025, qu’en est-il ? Accord-branche-interessement-2025-signe L’accord s’applique aux CDI, CDD privés ayant au moins 3 mois d’ancienneté (sur la période d’intéressement et/ou sur les 12 mois qui précèdent). L’enveloppe est de 1% de la masse salariale brute. […]
Accord égalité professionnelle Femmes – Hommes
égalité professionnelle femmes – hommes à France Travail ⤵ accord_ega_pro_fh_20-10-2020 Guide sur la parentalité comportant l’ensemble des droits et des dispositifs pour les parents. Egalité des droits pour tous les parents. Lutte contre les violences sexistes en externe comme en interne. Solutions de mobilité, de logement et d’appui […]
Accord pour l’insertion des personnes en situation de handicap ✅
ACCORD EN VIGUEUR AU SEIN DE FRANCE TRAVAIL CONCERNANT L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Accord-TH-2022-signe Relance à 9 et 12 mois avant l’arrivée à échéance de la Reconnaissance de la Qualité de TH. Mise à disposition d’une plaquette sur les mesures et […]
Accord Qualité de Vie au Travail (Q.V.T) 🌝
Consultez l’accord QVT en vigueur au sein de l’établissement France Travail de Bourgogne Franche Comté 🔎 accord qvt 🤰👩🦳🧖♀️👨🦯
Accord télétravail / travail de proximité 2025 – 2027 💻
Consultez l’accord en vigueur au sein du service public France Travail applicable en Bourgogne Franche Comté pour le télétravail et travail de proximité [2025-2027] Téléchargez le document en cliquant sur le lien suivant ⤵ Accord télétravail et travail de proximité […]
