[Avenant 2] Assurance complémentaire santé et prévoyance
https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALITEXT000029558578 Avenant à accord.
https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALITEXT000029558578 Avenant à accord.
inbound7368485752421951021 ✅️ Ce lien vous permet de consulter l’avenant complemantaire santé du 5 mai 2011.
https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/article/KALIARTI000024408731
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Frais de complémentaire santé (2020) ⤵️ https://cgtfrancetravailara.fr/wp-content/uploads/2020/10/surcomplementaire_8510999.pdf
Cet accord régit les dispositions en matière d’horaire variable ou collectif, de durée et d’aménagement du temps de travail, de planification, de Compte Epargne-temps et de déplacement. accord_oatt_15213-1 Nombre de jours RTT : 15 jours proratisés selon la quotité de travail […]